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Délibérations

Délibérations

27 résultats pour la valeur "Coopération" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "2011" du filtre Année

CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DE L'ETUDE D'OPPORTUNITE ET DE FAISABILITE D'UNE PLATE FORME DE DONNEES GEOGRAPHIQUES TRANSFRONTALIERES DE L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AJUSTEMENT DE LA SUBVENTION ACCORDÉE PAR LA COMMISSION PERMANENTE DU 17 JUIN 2011 AU CLUB DES ARTISTES D'ENSISHEIM POUR UNE EXPOSITION DANS LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE), PARTENAIRE DU CONSEIL GÉNÉRAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN FSIT AU PROJET REGIONALE 12

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA REGIO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EXECUTION DU PARTENARIAT AVEC LE BUREAU ALSACE DE BRUXELLES (ASSOCIATION APA-SERVICE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACCUEIL D'UNE DÉLEGATION POLONAISE DU 1ER AU 5 DECEMBRE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS MICROPROJETS LANDKREIS BREISGAU HOCHSCHWARZWALD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION POINT SUR LES CREDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE MOBILISES POUR LA GESTION DU FONDS SOCIAL EUROPEEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEPLACEMENT D'UNE DELEGATION D'EXPERTS DU SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE DU RHIN SUPERIEUR À ARNHEM AUX PAYS-BAS POUR ASSURER LA PROMOTION DE CET OUTIL ET DEVELOPPER DES ECHANGES DE BONNES PRATIQUES AVEC LE PROJET X-BORDER GDI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A 2 PROJETS TRANSFRONTALIERS AU TITRE DU FSIT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION SUR LE DEPLACEMENT EN POLOGNE DU 30 JUIN AU 3 JUILLET 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES : SOUTIEN A 4 PROJETS PROGRAMME F712

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SIGNATURE DE LA CONVENTION PORTANT SUR LE FINANCEMENT ET LES ACTIONS DE L'ASSOCIATION EURODISTRICT TRINATIONAL DE BALE (ETB) ENTRE 2011 ET 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU CLUB DES ARTISTES D’ENSISHEIM POUR UNE EXPOSITION ORGANISÉE DANS LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE), PARTENAIRE DU CONSEIL GÉNÉRAL DEPUIS 2001

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN DÉPARTEMENTAL À 3 PROJETS AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES - PROGRAMME F712

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) DÉPLACEMENT D’UNE DÉLÉGATION DÉPARTEMENTALE EN POLOGNE DU 30 JUIN AU 3 JUILLET 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPÉRATION AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI ACCUEIL D’UNE DÉLÉGATION MALIENNE EN ALSACE DU 11 AU 18 AVRIL 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RECONDUCTION DU FINANCEMENT DE L'INFOBEST PALMRAIN POUR LA PERIODE 2011-2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE À LA FÊTE DE LA MANGUE 2011 ORGANISÉE PAR L'ASSOCIATION "AGRICULTEURS FRANÇAIS ET DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL" DU HAUT-RHIN (AFDI68) LE 17 AVRIL 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INFOBEST PALMRAIN - SOLDE DE LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU TITRE DE L'EXERCICE 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRIBUTION AU BUREAU ALSACE A BRUXELLES : ORGANISME D'INFORMATION ET DE CONSEIL EN MATIERE DE POLITIQUES EUROPEENNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION AU FONDS COMMUN DE COOPERATION DANS LE CADRE DE LA CONFERENCE DU RHIN SUPERIEUR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT AVEC LE CENTRE D'INFORMATION SUR LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATIONS 2011 A DIVERS ORGANISMES DANS LE DOMAINE DE L'ACTION INTERNATIONALE, TRANSFRONTALIERE ET EUROPEENNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION CADRE POUR LE PROJET IBA BASEL 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EURES TRANSFRONTALIER OBERRHEIN/RHIN SUPERIEUR CONVENTION CADRE 2010-2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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